Rechercher

Politique éthique et conformité

Déclaration du COMITE EXECUTIF - Programme de conformité

Le Groupe Spie batignolles développe ses activités dans les domaines de la construction, du génie civil, des travaux publics, de l’immobilier, du second œuvre et du génie électrique, en France et à l’international.

Ses différentes implantations géographiques étant soumises à de multiples réglementations, le COMITE EXECUTIF du Groupe Spie batignolles a mis en place un programme de conformité comprenant une charte éthique, un code de conduite et des procédures spécifiques.

Ainsi, grâce à l’engagement de chacun des collaborateurs et en particulier des managers, le programme de conformité contribue à assurer la sécurité juridique et financière de l’ensemble des activités du Groupe Spie batignolles tout en répondant à ses engagements sociétaux.

Les objectifs poursuivis par le programme de conformité du Groupe Spie batignolles doivent permettre de :

- Sensibiliser et former l’ensemble des collaborateurs du Groupe Spie batignolles aux réglementations applicables et aux risques correspondants.
- Consolider les fondamentaux du Groupe Spie batignolles (l’orientation clients dans la démarche commerciale, l’engagement des hommes, la récurrence de la marge, la qualité de réalisation).
- Véhiculer une culture éthique et conformité au travers de la charte éthique et du code de conduite.
- Assurer le respect du présent code de conduite.
- Assurer une démarche permanente de progrès en prévenant les risques susceptibles d’entraîner des manquements aux lois et règlements auxquels le Groupe Spie batignolles est soumis dans le cadre de ses activités.

Le programme mis en œuvre par le Groupe Spie batignolles lutte contre toutes les pratiques non vertueuses (pratiques anti-concurrentielles, corruption, trafic d’influence, etc.) susceptibles de porter atteinte à son image et à sa réputation.

Le COMITE EXECUTIF du Groupe Spie batignolles veille à une application stricte des règles internes mises en place à l’égard de tous les collaborateurs.

Pour atteindre ces objectifs, le COMITE EXECUTIF du Groupe Spie batignolles s’appuie notamment sur les leviers suivants :

1. L’engagement fort et permanent de tous les collaborateurs du Groupe Spie batignolles et en particulier du management
2. Une charte éthique
3. Un code de conduite
4. Une surveillance étroite de l’évolution des risques
5. Un programme de formation à destination de tous les collaborateurs
6. Un processus d’alerte

La Direction de la Conformité est confiée à la Direction Juridique du Groupe qui coordonnera la mise en œuvre du programme de conformité au sein de l’ensemble des Sociétés du Groupe Spie batignolles.

Elle s’assurera de la sécurité juridique des engagements pris, en collaborant étroitement avec le COMITE EXECUTIF du Groupe, les Comités de Direction des Sociétés du Groupe Spie batignolles et leurs Référents Ethique et Conformité.

Elle rendra compte régulièrement de ses actions au Comité Ethique et Conformité Groupe placé sous le contrôle du COMITE EXECUTIF.

Le COMITE EXECUTIF du Groupe compte sur l’engagement de tous afin de porter haut les valeurs et la réputation du Groupe Spie batignolles.